« Au cours du cycle de préparation du baccalauréat professionnel en trois ans, les élèves se présentent obligatoirement et les apprentis facultativement aux épreuves d’un diplôme de niveau V. Ce diplôme intermédiaire est, soit un C.A.P., soit un B.E.P. L’arrêté du 20 juillet 2009 relatif aux certificats d’aptitude professionnelle et aux brevets d’études professionnelles prévus à l’article D.337-59 du code de l’Éducation indique, pour chaque spécialité de baccalauréat professionnel, la spécialité de C.A.P. ou de B.E.P. qui pourra, seule, être présentée. »